Marque expirée - Marque en non vigueur

CPS
MILLER GRAPHICS FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
3399737
Date de dépôt :
13/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2015
CPS de MILLER GRAPHICS FRANCE

Présentation de la marque CPS

Déposée le 13 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLER GRAPHICS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CPS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLER GRAPHICS FRANCE domicilié(e) 10-12 RUE LEON WALRAS,87000 LIMOGES - 87000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 764 500 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILLER GRAPHICS FRANCE domicilié(e) 10-12 RUE LEON WALRAS,87000 LIMOGES - 87000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CPS est expirée depuis le 13 décembre 2015.

MILLER GRAPHICS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FLEXIBLE PACKAGING


MILLER GRAPHICS FRANCE SAS - 10-12 RUE LEON WALRAS,87000 LIMOGES - 87000 - France - SIREN 764500518


MILLER GRAPHICS FRANCE - 10-12 RUE LEON WALRAS,87000 LIMOGES - 87000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-24

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;Caoutchouc ; gomme ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.